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Avis d'intention

Normes pour les sections de tuyaux et de regards...

CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...
Publications

Exigences d'accréditation - Certification de ...

Exigences d'accréditation ISO/IEC 17024:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes IAF MD 4:2023 ‒ Document d’exigences IAF pour l...
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1 Cette norme s'adresse aux fabricants et aux acheteurs de machines vendues au Canada ou exportées à l'étranger. Elle s'adresse également aux organismes de régulation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette...
Avis d'intention

CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Publications

Exigences d'accréditation - Fournisseurs de services...

Exigences d'accréditation ISO/IEC 17043:2023 – Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude ISO/IEC 17043:2010 – Évaluation de la conformité — Exigences...